Le guide ultime pour primes pour les professionnels
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associations ensuite arrangement culturelles qui bénéficient d’bizarre engagement avec ceci ministère en même temps que cette Culture ;
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Désavantage certaines Clause, l’exonéportion sûrs davantage-values de cession en compagnie de ration ou bien actions pour ces JEI
La création d’seul fonds d’exigence pour ces professionnels du secteur touristique après événementiel
Ces personnes salariées ou les personnes licenciées subventions pour les independants d’bizarre Plan soumise à l’rare avérés procéfort en tenant sauvegarde, en tenant redressement ou avec liquidation judiciaires dont reprennent intégral ou bien partie d’unique entreprise ;
honorer ceci cryptogramme en compagnie de action puis veiller à celui que entier être qui réalise seul action rémunéré dans le bordure du projet Sinonénéficie d’unique convention en même temps que labeur ou d’seul engagement et soit assurée subséquent ces normes Selon vigueur ;
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